Mentions & informations légales

ÉDITION

Cour des Vosges
19 place des Vosges – 75003 PARIS
France Tél : 01 58 12 03 03
contact@courdesvosges.com
SAS au capital de 6 803 870 euros RCS Paris
SIRET 82 778 158 400 038 – APE 5510Z

HÉBERGEUR

Milk Digital

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Evok Collection

CONCEPTION ET RÉALISATION

Dario Daoud

PHOTOS

Clelia Stevenard – Guillaume de Laubier – Haley Carrere – Simon Detraz – Hemblem

DROIT APPLICABLE

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français Droits de propriété intellectuelle attachés au Site Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de la SAS COUR DES VOSGES PARIS, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante : SAS COUR DES VOSGES PARIS – 19 place des Vosges – 75003 PARIS – France. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

UTILISATION DU SITE

La SAS COUR DES VOSGES s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Toutefois, la SAS COUR DES VOSGES ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur le Site. Le Cour des Vosges Paris décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le Site ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse suivante : SAS COUR DES VOSGES – 19 place des Vosges – 75003 PARIS – France

ACCÈS AU SITE

La SAS COUR DES VOSGES s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. La SAS COUR DES VOSGES n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

DONNÉES NOMINATIVES

Le Cour des Vosges Paris pourra être amenés à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur (newsletter, contact, inscriptions,…). Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur doit adresser une lettre à l’adresse suivante : SAS COUR DES VOSGES PARIS – 19 place des Vosges – 75003 PARIS – France, sauf opposition de la part de l’Utilisateur, la SAS COUR DES VOSGES pourra être amenée à transférer des données le concernant à ses partenaires.

MEDIATION

La médiation après avoir saisi le Service Client et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le Client peut saisir le médiateur : AME Conso – 11 Place Dauphine 75001 Paris – Téléphone : 09.53.01.02.60 – Site internet: www.mediationconso-ame.com Copyright © SAS BRACH

Copyright © COUR DES VOSGES

Loader

Réserver